Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO
/
ST CALDERIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST CALDERIC
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO.

Numéro de dépôt :
1229963
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/03/1993
ST CALDERIC de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO

Présentation de la marque ST CALDERIC

Déposée le 4 mars 1983 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ST CALDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO. - France.

La marque ST CALDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST CALDERIC est expirée depuis le 4 mars 1993.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOURTERAN , RIVESALTES , Château de Cheverny , GRAND SIECLE


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

VINS.