Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CHEVERNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Château de Cheverny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 rue de la Trémoille - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque Château de Cheverny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Cheverny arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CHEVERNY - 6 rue de la Trémoille - 75008 - Paris - France
@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie), dentifrices; parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, huiles comme parfums pour la maison, huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer l'ambiance; ambre (parfumerie), musc (parfumerie), patchouli; bois odorants, pots-pourris et encens parfumés, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pour parfumer le linge ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à ; bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ; ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines ; (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou ; d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ;
Café et succédanés du café ; thé, cacao, chocolat à boire ; sucre ; barres de céréales ; pain, biscuits, gâteaux et pâtisserie ; chocolat ; confiserie ; glace à rafraîchir, glaces comestibles et crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ;
Vins d'appellation d'origine contrôlée Cheverny ;
Services d'accompagnement de voyageurs ; services d'informations en matière de transport fournies aux agences de tourisme, services d'autobus, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, services de chauffeurs, réservations pour les voyages ; informations sur les tarifs liés aux visites guidées ; visites guidées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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