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Marques déposées par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile
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MOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUETTE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile)

Numéro de dépôt :
1636375
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2001
MOUETTE de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile

Présentation de la marque MOUETTE

Déposée le 3 janvier 1991 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile), domicilié(e) Usine du Rudet, 56650 LOCHRIST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUETTE est expirée depuis le 3 janvier 2001.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile a également déposé les autres marques suivantes : COLLOID-RUDFILLER , (Marque figurative) , L'ALOUETTE , RUDOR , EXTRAPHOSPHATE-RUDOR , ACTICALMAG , NITRALGINE , PRODUCTION USINE DE RUDET LOCHRIST , FEDOR


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET (société civile) - Usine du Rudet, 56650 LOCHRIST - France


LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Amendements pour engrais; aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.