Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
943596
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 janvier 1976 par Société Civile Immobilière des Domaines Thorin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943596.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Civile Immobilière des Domaines Thorin a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°13825 - Publication au BOPI 1977-496