Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CLOS DE ROCHEGRES
Société Civile Immobilière des Domaines Therin

Numéro de dépôt :
943601
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAND CLOS DE ROCHEGRES

Déposée le 16 janvier 1976 par Société Civile Immobilière des Domaines Therin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAND CLOS DE ROCHEGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Immobilière des Domaines Therin domicilié(e) (société civile), Château des Jacques, Romaneche-Thorins (Saône-et-Loire). - France.

La marque GRAND CLOS DE ROCHEGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRAND CLOS DE ROCHEGRES est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Société Civile Immobilière des Domaines Therin a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU GRAND CARQUELIN , CHATEAU DES JACQUES , CLOS DES THORINS , CLOS DE LA ROCHE , (Marque figurative) , CLOS DE CHAMP DECOUR


Société Civile Immobilière des Domaines Therin - (société civile), Château des Jacques, Romaneche-Thorins (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Vins.