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Marques déposées par Société Civile Immobilière des Domaines Thorin
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CLOS DE CHAMP DECOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CHAMP DECOUR
Société Civile Immobilière des Domaines Thorin

Numéro de dépôt :
943603
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS DE CHAMP DECOUR

Déposée le 16 janvier 1976 par Société Civile Immobilière des Domaines Thorin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE CHAMP DECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Immobilière des Domaines Thorin domicilié(e) (société civile), Château des Jacques, Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire). - France.

La marque CLOS DE CHAMP DECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DE CHAMP DECOUR est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Société Civile Immobilière des Domaines Thorin a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU GRAND CARQUELIN , CHATEAU DES JACQUES , CLOS DES THORINS , GRAND CLOS DE ROCHEGRES , CLOS DE LA ROCHE , (Marque figurative)


Société Civile Immobilière des Domaines Thorin - (société civile), Château des Jacques, Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Vins.