Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISTA INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AUTOMOBILES
Société Civile Immobilière de l'Institut Supérieur des Technologies Automobiles - ISTA

Numéro de dépôt :
1699050
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2001
ISTA INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AUTOMOBILES de Société Civile Immobilière de l\'Institut Supérieur des Technologies Automobiles - ISTA

Présentation de la marque ISTA INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AUTOMOBILES

Déposée le 10 octobre 1991 par Société Civile Immobilière de l'Institut Supérieur des Technologies Automobiles - ISTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISTA INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Immobilière de l'Institut Supérieur des Technologies Automobiles - ISTA, domicilié(e) Rue du Tertre de la Motte, 22440 PLOUFRAGAN - France.

La marque ISTA INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISTA INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AUTOMOBILES est expirée depuis le 10 octobre 2001.

Société Civile Immobilière de l'Institut Supérieur des Technologies Automobiles - ISTA a également déposé les autres marques suivantes : VEHIPOLE , ISTA


Société Civile Immobilière de l'Institut Supérieur des Technologies Automobiles - ISTA - Rue du Tertre de la Motte, 22440 PLOUFRAGAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Services d'éducation et d'enseignement et en particulier institut de formation aux technologies automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.