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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ABBAYE DE FONTFROIDE Société Civile Immobilière
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GRANGE CISTERCIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANGE CISTERCIENNE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ABBAYE DE FONTFROIDE Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
97704017
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017

Présentation de la marque GRANGE CISTERCIENNE

Déposée le 13 novembre 1997 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ABBAYE DE FONTFROIDE Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANGE CISTERCIENNE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ABBAYE DE FONTFROIDE Société Civile Immobilière domicilié(e) Route Nationale 613 de Narbonne A Couiza,11100 NARBONNE (dossier no 2351135) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 110 002 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2351135) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANGE CISTERCIENNE est expirée depuis le 13 novembre 2017.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ABBAYE DE FONTFROIDE Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes : FONTFROIDE , ABBAYE DE FONTFROIDE , FESTIVAL MUSIQUE ET HISTOIRE POUR UN DIALOGUE INTERCULTUREL Abbaye FONTFROIDE , GRANGE CISTERCIENNE , FRERES CONVERS , ABBAYE DE FONTFROIDE


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ABBAYE DE FONTFROIDE Société Civile Immobilière - Route Nationale 613 de Narbonne A Couiza,11100 NARBONNE (dossier no 2351135) - 11100 - France - SIREN 110002276


CABINET LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2351135) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 10 octobre 2005 - Concession de licence n°419801 - Publication au BOPI 2005-10-10

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351135 - Publication au BOPI 2007-09-19

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

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