Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CACHE-FESSES
Numéro de dépôt :
1473524
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque CACHE-FESSES
Déposée le 28 juin 1988 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE GATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACHE-FESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CACHE-FESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHE-FESSES est expirée depuis le 28 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50