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Marques déposées par la société Société Civile Immobilière DE BELLEFONT BELCIER
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MARQUIS DE BELCIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BELCIER
Société Civile Immobilière DE BELLEFONT BELCIER

Numéro de dépôt :
95596643
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque MARQUIS DE BELCIER

Déposée le 9 novembre 1995 par la société Société Civile Immobilière DE BELLEFONT BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE BELCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société Société Civile Immobilière DE BELLEFONT BELCIER domicilié(e) Château Bellefont Belcier, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 994 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MARQUIS DE BELCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BELCIER est expirée depuis le 9 novembre 2005.

Société Civile Immobilière DE BELLEFONT BELCIER a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURS DE BELLEFONT


Société Civile Immobilière DE BELLEFONT BELCIER - Château Bellefont Belcier, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES - France - SIREN 781994298


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)