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Marques déposées par Société Civile Horticole LES PLANTATIONS DU CASTELLET J. GAUTIER
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PLANTIVERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTIVERRE
Société Civile Horticole LES PLANTATIONS DU CASTELLET J. GAUTIER

Numéro de dépôt :
11437
Date de dépôt :
03/05/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
PLANTIVERRE de Société Civile Horticole LES PLANTATIONS DU CASTELLET J. GAUTIER

Présentation de la marque PLANTIVERRE

Déposée le 3 mai 1977 par Société Civile Horticole LES PLANTATIONS DU CASTELLET J. GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « PLANTIVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Horticole LES PLANTATIONS DU CASTELLET J. GAUTIER domicilié(e) Avenue Joseph Aiguier - 13009 MARSEILE - France.

La marque PLANTIVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PLANTIVERRE est expirée depuis le 3 mai 1987.


Société Civile Horticole LES PLANTATIONS DU CASTELLET J. GAUTIER - Avenue Joseph Aiguier - 13009 MARSEILE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Tous produits horticoles, plantes de serres, fleurs coupées, oignons à fleurs, pots à fleurs, jardinières et verreries, artistiques en particulier, toutes plantes en pots ou en mottes vivantes ou artificielles, toutes graines, toutes fleurs et plantes sous verres brut ou ouvragés, et verres vides

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.