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Marques déposées par Société Civile HOLDING LESEUR
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OUEST-SEMENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST-SEMENCES
Société Civile HOLDING LESEUR

Numéro de dépôt :
1697311
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2001

Présentation de la marque OUEST-SEMENCES

Déposée le 2 octobre 1991 par Société Civile HOLDING LESEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUEST-SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile HOLDING LESEUR, domicilié(e) 83 boulevard de la Duchesse Anne, 35000 RENNESREPRESENTE PAR: Monsieur LESEUR Pierre et B. DE SANGOSSE,SA. Bonnel, 47480 PONT DE CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André SAMIER - France.

La marque OUEST-SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST-SEMENCES est expirée depuis le 2 octobre 2001.


Société Civile HOLDING LESEUR - 83 boulevard de la Duchesse Anne, 35000 RENNESREPRESENTE PAR: Monsieur LESEUR Pierre et B. DE SANGOSSE,SA. Bonnel, 47480 PONT DE CASSE - France


Monsieur André SAMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.