CHATEAU HAUT MAYNE ROUCEL
Présentation de la marque CHATEAU HAUT MAYNE ROUCEL
Déposée le 14 février 1986 par la société Société Civile Haut-Mayne.Gravaillas Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT MAYNE ROUCEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT MAYNE ROUCEL est expirée depuis le 14 février 2016.
Société Civile Haut-Mayne.Gravaillas Société Civile a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305372 - Publication au BOPI 2006-01-16
Renouvellement sans limitation n°2062703 - Publication au BOPI 1996-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378420 - Publication au BOPI 2003-09-30
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500889 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29