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Marques déposées par SOCIETE CIVILE FONT-ROME
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FONT-ROME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT-ROME
SOCIETE CIVILE FONT-ROME

Numéro de dépôt :
1655030
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2001
FONT-ROME de SOCIETE CIVILE FONT-ROME

Présentation de la marque FONT-ROME

Déposée le 10 avril 1991 par SOCIETE CIVILE FONT-ROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONT-ROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE FONT-ROME, domicilié(e) 07203 AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MONIQUE DOGNIN - France.

La marque FONT-ROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT-ROME est expirée depuis le 10 avril 2001.


SOCIETE CIVILE FONT-ROME - 07203 AUBENAS - France


Madame MONIQUE DOGNIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 4 avril 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°343610 - Publication au BOPI 2002-04-04

Inscription le 14 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°341055 - Publication au BOPI 2002-02-14

Truites vivantes, fraîches ou transformées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.