Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Civile Foncière du CHATEAU SAINT BONNET ( Société Civile de personnes
/
DOMAINE DU GENESTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GENESTAT
Société Civile Foncière du CHATEAU SAINT BONNET ( Société Civile de personnes )

Numéro de dépôt :
92412716
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU GENESTAT

Déposée le 24 mars 1992 par la société Société Civile Foncière du CHATEAU SAINT BONNET ( Société Civile de personnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU GENESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société Société Civile Foncière du CHATEAU SAINT BONNET ( Société Civile de personnes domicilié(e) 33340 SAINT CHRISTOLY DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. SOLIVERES Gérard - France.

La marque DOMAINE DU GENESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GENESTAT est expirée depuis le 24 mars 2002.

Société Civile Foncière du CHATEAU SAINT BONNET ( Société Civile de personnes a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT BONNET , CHATEAU LES GRAVES DE LIGNAN , CHATEAU DU MOULIN


Société Civile Foncière du CHATEAU SAINT BONNET ( Société Civile de personnes ) - 33340 SAINT CHRISTOLY DE MEDOC - France


Mr. SOLIVERES Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU GENESTAT F