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Marques déposées par Société Civile Exploitation Agricole CHANTEREINE
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CEINTURE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEINTURE VERTE
Société Civile Exploitation Agricole CHANTEREINE

Numéro de dépôt :
1032310
Date de dépôt :
07/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEINTURE VERTE

Déposée le 7 novembre 1977 par Société Civile Exploitation Agricole CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEINTURE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Exploitation Agricole CHANTEREINE domicilié(e) 45220 Douchy, 45220 CHATEAURENARD. - France.

La marque CEINTURE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CEINTURE VERTE est expirée depuis le 7 novembre 1987.


Société Civile Exploitation Agricole CHANTEREINE - 45220 Douchy, 45220 CHATEAURENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.