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Marques déposées par Société Civile et Professionnelle PATAT
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VEBIOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEBIOTEL
Société Civile et Professionnelle PATAT, DARONDEL, CORLOUER

Numéro de dépôt :
1340640
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/1996

Présentation de la marque VEBIOTEL

Déposée le 28 janvier 1986 par Société Civile et Professionnelle PATAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEBIOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile et Professionnelle PATAT, DARONDEL, CORLOUER, domicilié(e) 15, rue André Del Sarte, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque VEBIOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEBIOTEL est expirée depuis le 28 janvier 1996.


Société Civile et Professionnelle PATAT, DARONDEL, CORLOUER - 15, rue André Del Sarte, 75018 PARIS. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.