Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR, Société Civile

Numéro de dépôt :
3982084
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
Marque figurative de SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 2013 par la société SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR domicilié(e) LIEU DIT SAINT LAMBERT - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 953 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR domicilié(e) LIEU-DIT SAINT LAMBERT - 33250 - PAUILLAC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982084.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2023.

SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR a également déposé les autres marques suivantes : PAUILLAC


SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR, Société Civile - LIEU DIT SAINT LAMBERT - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 781953880


SOCIÉTÉ CIVILE DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU LATOUR - LIEU-DIT SAINT LAMBERT - 33250 - PAUILLAC - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596879 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vins.