Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FORTS DE LATOUR APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE
SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR Société Civile

Numéro de dépôt :
1521956
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES FORTS DE LATOUR APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE

Déposée le 31 mars 1989 par la société SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES FORTS DE LATOUR APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR Société Civile domicilié(e) 33250 PAUILLAC (dossier no 2139105) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2139105) - France.

La marque CHATEAU LES FORTS DE LATOUR APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES FORTS DE LATOUR APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE est expirée depuis le 31 mars 2009.

SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LATOUR , LES FORTS DE LATOUR , CHATEAU LATOUR , GRAND VIN DE CHATEAU LATOUR , , LES FORTS DE LATOUR , GRAND VIN CHATEAU LATOUR , GRAND VIN DE LATOUR


SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR Société Civile - 33250 PAUILLAC (dossier no 2139105) - France


NOVAMARK - (dossier no 2139105) - France


Renouvellement avec limitation le 4 mars 1999 n°2139105 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 21 octobre 1996 - Renonciation partielle n°207915 - Publication au BOPI 1996-10-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée Pauillac provenant de l'exploitation exactement dénommée Château les Forts de Latour.