Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Bois Martin
SOCIETE CIVILE DU SARTRE, Société civile

Numéro de dépôt :
98748473
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2028

Présentation de la marque Château Bois Martin

Déposée le 1 septembre 1998 par la société SOCIETE CIVILE DU SARTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Bois Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU SARTRE domicilié(e) 216 Avenue du docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 101 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Château Bois Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château Bois Martin arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.


SOCIETE CIVILE DU SARTRE, Société civile - 216 Avenue du docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France - SIREN 321101933


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376645 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701486 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694146 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU BOIS MARTIN A.O.C. Pessac Léognan Vin rouge Vin blanc Vin rosé.