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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE THENARD GIVRY MONTRACHET CORTON
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DOMAINE THENARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE THENARD
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE THENARD GIVRY MONTRACHET CORTON, Société civile

Numéro de dépôt :
93492008
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2023

Présentation de la marque DOMAINE THENARD

Déposée le 15 novembre 1993 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE THENARD GIVRY MONTRACHET CORTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE THENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE THENARD GIVRY MONTRACHET CORTON domicilié(e) 7 rue de l'Hôtel de ville - 71640 - GIVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 586 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOMAINE THENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE THENARD est expirée depuis le 15 novembre 2023.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE THENARD GIVRY MONTRACHET CORTON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BARON THENARD


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE THENARD GIVRY MONTRACHET CORTON, Société civile - 7 rue de l'Hôtel de ville - 71640 - GIVRY - France - SIREN 778586172


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2243231 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487322 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2540231 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

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