CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE

Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON

Déposée le 27 mars 1991 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE, domicilié(e) Domaine du Tertre, SAINTE-EULALIE, 33560 CARBON-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON est expirée depuis le 27 mars 2001.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON , CHATEAU MALBEC