Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE, Domaine du Tertre, SAINTE-EULALIE, 33560 CARBON-BLANC.

Numéro de dépôt :
1167619
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON

Déposée le 27 mars 1981 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE, Domaine du Tertre, SAINTE-EULALIE, 33560 CARBON-BLANC. - France.

La marque CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON est expirée depuis le 27 mars 1991.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU TERTRE DU HAUT-COULON , CHATEAU MALBEC


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU TERTRE, Domaine du Tertre, SAINTE-EULALIE, 33560 CARBON-BLANC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Vins.