Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECH LATT
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT, Société civile

Numéro de dépôt :
4101530
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
PECH LATT de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT

Présentation de la marque PECH LATT

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECH LATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT domicilié(e) CHATEAU DE PECH-LATT - 11220 - LAGRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 997 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque PECH LATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECH LATT est expirée depuis le 27 juin 2024.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATUQUE , CHATEAU PECH-LATT , CHATEAU DE GUEYZE , CHATEAU DE GUEYZE , TAMANOVA , BELAUSSEL , ALIX A.


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT, Société civile - CHATEAU DE PECH-LATT - 11220 - LAGRASSE - France - SIREN 303997522


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vins.