Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GUEYZE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
1151568
Date de dépôt :
07/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU DE GUEYZE de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE (SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU DE GUEYZE

Déposée le 7 octobre 1980 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE GUEYZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE (SOCIETE CIVILE) domicilié(e) 17 RUE HENRI MARTIN, 02800 LA FERE. - France.

La marque CHATEAU DE GUEYZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATUQUE , PECH LATT , CHATEAU PECH-LATT , CHATEAU DE GUEYZE , TAMANOVA , BELAUSSEL , ALIX A.


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE GUEYZE (SOCIETE CIVILE) - 17 RUE HENRI MARTIN, 02800 LA FERE. - France


Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57421 - Publication au BOPI 1991-11-04

VINS.