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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES
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BASTIDE du CHENE VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTIDE du CHENE VERT
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES

Numéro de dépôt :
1435253
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque BASTIDE du CHENE VERT

Déposée le 20 février 1987 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDE du CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES, domicilié(e) 83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2083478) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES MONSIEUR FABRICE FARE domicilié(e) (dossier no 2083478) - France.

La marque BASTIDE du CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTIDE du CHENE VERT est expirée depuis le 20 février 2007.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BORMETTES , VIGNE, CAMPANILE DES SARDANELLES , VIGNE DU GROS CHENE , DOMAINE, BASTIDE DES BORMETTES , BASTIDE DES SARDANELLES


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES - 83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2083478) - France


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES BORMETTES MONSIEUR FABRICE FARE - (dossier no 2083478) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1997 n°2083478 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

VIN d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "Société Civile du Domaine des BORMETTES"