Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OPTION BONHEUR
Numéro de dépôt :
1319271
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1995
Présentation de la marque OPTION BONHEUR
Déposée le 27 septembre 1985 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE VENOUX (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTION BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OPTION BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°13847 - Publication au BOPI 1986-03