LE CAPEL
Présentation de la marque LE CAPEL
Déposée le 8 février 1978 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE SAINT LOUIS D'AUDE (S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE CAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061915.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CAPEL est expirée depuis le 8 février 1988.
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE SAINT LOUIS D'AUDE (S.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009