Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONOPOLE
Numéro de dépôt :
1021386
Date de dépôt :
29/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MONOPOLE
Déposée le 29 juin 1977 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEECONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONOPOLE est expirée depuis le 29 juin 1987.
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEECONTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005