Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANEE-CONTI
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, Vosne Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES.

Numéro de dépôt :
1183606
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROMANEE-CONTI de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI

Présentation de la marque ROMANEE-CONTI

Déposée le 29 septembre 1981 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANEE-CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, Vosne Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque ROMANEE-CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROMANEE-CONTI est expirée depuis le 29 septembre 1991.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE , LA TÂCHE , "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" , Romanée Conti , ROMANEE-CONTI , , MONOPOLE , DRC , (Marque figurative) , CROS DES CLOUX


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, Vosne Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Vins, spiritueux et alcools à base de vin.