"LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE"
Présentation de la marque "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE"
Déposée le 1 octobre 1987 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" est expirée depuis le 1 octobre 1997.
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10