Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE"
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, société civile

Numéro de dépôt :
1429030
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1997

Présentation de la marque "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE"

Déposée le 1 octobre 1987 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI domicilié(e) Vosne-Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" est expirée depuis le 1 octobre 1997.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE , LA TÂCHE , Romanée Conti , ROMANEE-CONTI , , ROMANEE-CONTI , MONOPOLE , DRC , (Marque figurative) , CROS DES CLOUX


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, société civile - Vosne-Romanée, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Vins et spiritueux.