Marque enregistrée - Marque en vigueur

S DE CHATEAU SUAU
Société Civile du Domaine de Chevalier

Numéro de dépôt :
4661059
Date de dépôt :
26/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2030
S DE CHATEAU SUAU de Société Civile du Domaine de Chevalier

Présentation de la marque S DE CHATEAU SUAU

Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par Société Civile du Domaine de Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S DE CHATEAU SUAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est Société Civile du Domaine de Chevalier domicilié(e) Domaine de Chevalier - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC DU DOMAINE DE CHEVALIER, Monsieur Olivier BERNARD domicilié(e) 102 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque S DE CHATEAU SUAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S DE CHATEAU SUAU arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.

Société Civile du Domaine de Chevalier a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


Société Civile du Domaine de Chevalier - Domaine de Chevalier - 33850 - LEOGNAN - France


SC DU DOMAINE DE CHEVALIER, Monsieur Olivier BERNARD - 102 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

VINS D'AOC PROVENANT DE L'EXPLOITATION DENOMMEE CHATEAU SUAU.