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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
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PETIT CHEVALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CHEVALIER
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3867979
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
PETIT CHEVALIER de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque PETIT CHEVALIER

Déposée le 17 octobre 2011 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) 18 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUTIER Olivia, FINANCIERE BERNARD domicilié(e) Le Burck - 33810 - AMBES - France.

La marque PETIT CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHEVALIER est expirée depuis le 17 octobre 2021.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE - 18 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


ROUTIER Olivia, FINANCIERE BERNARD - Le Burck - 33810 - AMBES - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.