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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
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LUNE D'ARGENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE D'ARGENT
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3908487
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
LUNE D\'ARGENT de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque LUNE D'ARGENT

Déposée le 27 mars 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BERNARD, Mme ROUTIER Olivia domicilié(e) Le Burck - 33810 - AMBES - France.

La marque LUNE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE D'ARGENT est expirée depuis le 27 mars 2022.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE - Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


FINANCIERE BERNARD, Mme ROUTIER Olivia - Le Burck - 33810 - AMBES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 5 novembre 2013 - Renonciation partielle n°612023 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestif (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine, spiritueux.