Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE BLANCHE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3908488
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
LUNE BLANCHE de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque LUNE BLANCHE

Déposée le 27 mars 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BERNARD, Mme ROUTIER Olivia domicilié(e) Le Burck - 33810 - AMBES - France.

La marque LUNE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE BLANCHE est expirée depuis le 27 mars 2022.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE - Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


FINANCIERE BERNARD, Mme ROUTIER Olivia - Le Burck - 33810 - AMBES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs, (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine, spiritueux.