Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUNE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4195067
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2025
LUNE de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque LUNE

Déposée le 7 juillet 2015 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) 18 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BERNARD ROUTIER Olivia domicilié(e) Le Burck - 33810 - AMBES - France.

La marque LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER - 18 CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


FINANCIERE BERNARD ROUTIER Olivia - Le Burck - 33810 - AMBES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.