Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORT DE LA LUNE
Société Civile du Domaine de Chevalier, Société civile

Numéro de dépôt :
4081951
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2024
LE PORT DE LA LUNE de Société Civile du Domaine de Chevalier

Présentation de la marque LE PORT DE LA LUNE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2014 par la société Société Civile du Domaine de Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PORT DE LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la société Société Civile du Domaine de Chevalier domicilié(e) Domaine de Chevalier - 33850 - Léognan - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque LE PORT DE LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORT DE LA LUNE est expirée depuis le 7 avril 2024.

Société Civile du Domaine de Chevalier a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


Société Civile du Domaine de Chevalier, Société civile - Domaine de Chevalier - 33850 - Léognan - France - SIREN 328006416


Cabinet Marchais Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins d'appellation d'origine Bordeaux.