LE CHEVALIER DE SAINT JACQUES

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société Civile

Présentation de la marque LE CHEVALIER DE SAINT JACQUES

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHEVALIER DE SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE CHEVALIER DE SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVALIER DE SAINT JACQUES est expirée depuis le 9 novembre 2022.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE