Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VERTICALE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
4353299
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
LA VERTICALE de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque LA VERTICALE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VERTICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BERNARD, Mme. OLIVIA ROUTIER domicilié(e) LE BURCK, AMBES, 33565 CARBON BLANC - France.

La marque LA VERTICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERTICALE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE , S DE CHATEAU SUAU


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, SOCIETE CIVILE - DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


GROUPE BERNARD, Mme. OLIVIA ROUTIER - LE BURCK, AMBES, 33565 CARBON BLANC - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.