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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
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L'ESPRIT DE CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DE CHEVALIER
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société civile

Numéro de dépôt :
93480507
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2023

Présentation de la marque L'ESPRIT DE CHEVALIER

Déposée le 10 août 1993 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT DE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque L'ESPRIT DE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ESPRIT DE CHEVALIER est expirée depuis le 10 août 2023.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société civile - DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2246956 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532216 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-14

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