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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
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ENCLOS DU PRINCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENCLOS DU PRINCE
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4526497
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
ENCLOS DU PRINCE de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque ENCLOS DU PRINCE

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCLOS DU PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BERNARD, Madame OLIVIA ROUTIER domicilié(e) LIEU DIT LE BURCK - 33565 - CARBON BLANC CEDEX - France.

La marque ENCLOS DU PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS DU PRINCE arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , DOMAINE DE CHEVALIER , VIGNEAU LA SOLITUDE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE , S DE CHATEAU SUAU


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER - CHEMIN DE MIGNOY - 33850 - LEOGNAN - France


GROUPE BERNARD, Madame OLIVIA ROUTIER - LIEU DIT LE BURCK - 33565 - CARBON BLANC CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Vins.