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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
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DOMAINE DE CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHEVALIER
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société civile

Numéro de dépôt :
1320960
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE CHEVALIER

Déposée le 26 juin 1984 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT MARION domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque DOMAINE DE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE CHEVALIER est expirée depuis le 26 juin 2024.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE LUNE , CLOS LUNE D'OR , VIGNEAU LA SOLITUDE , ENCLOS DU PRINCE , LA VERTICALE , PRIEURÉ LA SOLITUDE , LUNE D'OR , CLOS DES LUNES , NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE , S DE CHATEAU SUAU


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER, Société civile - DOMAINE DE CHEVALIER - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 328006416


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT MARION - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264934 - Publication au BOPI 2004-05-17

Renouvellement sans limitation n°2034993 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2559734 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-06

Vins et vins mousseux de pays ou d'appellation d'origine provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Chevalier", cidres, apér tifs, alcools à l'exclusion des eaux-de-vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Chevalier", liqueurs et spiritueux divers à l'exclusion des eaux de vie.