Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Civile du DOMAINE de CHAMPRENARD
/
CHATEAU DE CHAMPRENARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHAMPRENARD
Société Civile du DOMAINE de CHAMPRENARD

Numéro de dépôt :
1518347
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMPRENARD

Déposée le 3 mars 1989 par Société Civile du DOMAINE de CHAMPRENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE CHAMPRENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile du DOMAINE de CHAMPRENARD, domicilié(e) 69460 BLACÉ (dossier no 2130049) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARTIER Jacques domicilié(e) (dossier no 2130049) - France.

La marque CHATEAU DE CHAMPRENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHAMPRENARD est expirée depuis le 3 mars 2009.


Société Civile du DOMAINE de CHAMPRENARD - 69460 BLACÉ (dossier no 2130049) - France


CHARTIER Jacques - (dossier no 2130049) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1998 n°2130049 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE CHAMPRENARD"