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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC Société civile
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SUPRA SEMPER VERITATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRA SEMPER VERITATE
SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC Société civile

Numéro de dépôt :
1304958
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015
SUPRA SEMPER VERITATE de SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC Société civile

Présentation de la marque SUPRA SEMPER VERITATE

Déposée le 27 février 1985 par la société SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPRA SEMPER VERITATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC Société civile domicilié(e) Château du Cheval Blanc,33330 ST EMILION (dossier no 2278680) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2278680) - 92593 - France.

La marque SUPRA SEMPER VERITATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPRA SEMPER VERITATE est expirée depuis le 27 février 2015.


SOCIETE CIVILE DU CHEVAL BLANC Société civile - Château du Cheval Blanc,33330 ST EMILION (dossier no 2278680) - 33330 - France - SIREN 781985759


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2278680) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278680 - Publication au BOPI 2005-01-06

Renouvellement sans limitation n°2044857 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.