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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY
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ESPERANCE DE TROTANOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPERANCE DE TROTANOY
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3795769
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
ESPERANCE DE TROTANOY de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY

Présentation de la marque ESPERANCE DE TROTANOY

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPERANCE DE TROTANOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY domicilié(e) CHATEAU TROTANOY 33500 POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 865 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ESPERANCE DE TROTANOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPERANCE DE TROTANOY est expirée depuis le 7 janvier 2021.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TROTANOY , CHATEAU BEAUVILLARS , CHATEAU TROTANOY , Château TROTANOY Pomerol


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY, SOCIETE CIVILE - CHATEAU TROTANOY 33500 POMEROL - France - SIREN 390865855


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée.