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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY
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CHATEAU TROTANOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TROTANOY
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY, Société Civile

Numéro de dépôt :
3117878
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021

Présentation de la marque CHATEAU TROTANOY

Déposée le 23 août 2001 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TROTANOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY domicilié(e) CHATEAU TROTANOY - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 865 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU TROTANOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TROTANOY est expirée depuis le 23 août 2021.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TROTANOY , CHATEAU BEAUVILLARS , ESPERANCE DE TROTANOY , Château TROTANOY Pomerol


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY, Société Civile - CHATEAU TROTANOY - 33500 - POMEROL - France - SIREN 390865855


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476211 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20

Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmissions d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.