Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Tourteau Chollet 1760
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TOURTEAU CHOLLET

Numéro de dépôt :
4608554
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
Château Tourteau Chollet 1760 de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TOURTEAU CHOLLET

Présentation de la marque Château Tourteau Chollet 1760

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TOURTEAU CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Tourteau Chollet 1760 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TOURTEAU CHOLLET domicilié(e) Château Tourteau Chollet - 33640 - ARBANATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Esther DUPAIN domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - Lyon Cedex 06 - France.

La marque Château Tourteau Chollet 1760 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Tourteau Chollet 1760 arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TOURTEAU CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU TOURTEAU CHOLLET" , "CHATEAU TOURTEAU" , "CHATEAU CHOLLET"


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TOURTEAU CHOLLET - Château Tourteau Chollet - 33640 - ARBANATS - France


REGIMBEAU, Madame Esther DUPAIN - 87 rue de Sèze - 69451 - Lyon Cedex 06 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "CHÂTEAU TOURTEAU CHOLLET".