Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL AIR DE SIRAN
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU SIRAN

Numéro de dépôt :
3143051
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
BEL AIR DE SIRAN de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU SIRAN

Présentation de la marque BEL AIR DE SIRAN

Déposée le 16 janvier 2002 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU SIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL AIR DE SIRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU SIRAN domicilié(e) 33460 LABARDE - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 910 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile du domicilié(e) CHATEAU SIRAN,33460 LABARDE - 33460 - France.

La marque BEL AIR DE SIRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AIR DE SIRAN est expirée depuis le 16 janvier 2012.


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU SIRAN - 33460 LABARDE - 33460 - France - SIREN 781910963


Société Civile du - CHATEAU SIRAN,33460 LABARDE - 33460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

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