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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU
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"CLOS L'ABEILLEY"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CLOS L'ABEILLEY"
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU, Société Civile

Numéro de dépôt :
1324040
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
21/03/2025

Présentation de la marque "CLOS L'ABEILLEY"

Déposée le 21 mars 1985 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « "CLOS L'ABEILLEY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU domicilié(e) Château Rayne Vigneau - 33210 - BOMMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 169 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque "CLOS L'ABEILLEY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CLOS L'ABEILLEY" arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : GEMME DE RAYNE VIGNEAU , CHATEAU CAILLAU , MONSIEUR DE RAYNE , GOLD DE RAYNE VIGNEAU , VIRGIN DE RAYNE VIGNEAU , "LE SEC DE RAYNE VIGNEAU" , "CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU" , CLOS L'ABEILLEY , CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU , MADAME DE RAYNE


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU, Société Civile - Château Rayne Vigneau - 33210 - BOMMES - France - SIREN 312169964


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2044610 - Publication au BOPI 1995-22

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273280 - Publication au BOPI 2004-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 14 février 2005 - Changement d'adresse n°407640 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 13 avril 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184319 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 26 avril 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°184613 - Publication au BOPI 1995-04-26

Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183964 - Publication au BOPI 1995-04-03

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569117 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

Vin d appellation d'origine provenant de l exploitation exactement dénommée CLOS L ABEILLEY