Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PALMER
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU PALMER, Société civile

Numéro de dépôt :
3103322
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021

Présentation de la marque CHATEAU PALMER

Déposée le 31 mai 2001 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU PALMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PALMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU PALMER domicilié(e) - 33460 MARGAUX - CANTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 863 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CHATEAU PALMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PALMER est expirée depuis le 31 mai 2021.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU PALMER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTBRUN Appellation Margaux Contrôlée , CHATEAU PALMER , CHATEAU PALMER , ALTER EGO , CHATEAU PALMER


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU PALMER, Société civile - 33460 MARGAUX - CANTENAC - France - SIREN 781863428


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470824 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmissions d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.